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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAN ORNEMENTAL
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Royalfleur
Marque expirée - Marque en non vigueur

Royalfleur
PLAN ORNEMENTAL SAS

Numéro de dépôt :
3611456
Date de dépôt :
17/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
17/11/2018
Royalfleur de PLAN ORNEMENTAL

Présentation de la marque Royalfleur

Déposée le 17 novembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAN ORNEMENTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Royalfleur »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAN ORNEMENTAL domicilié(e) 104, rue des Ponts de Cé,49000 ANGERS - 49000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 753 901 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté,06000 NICE - 06000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Royalfleur est expirée depuis le 17 novembre 2018.

PLAN ORNEMENTAL a également déposé les autres marques suivantes : IMPERIALE , LES TRESORS CACHES , Royalfleur , BERTRAND flowers, seeds and plants , IMPERIALE , BERTRAND , BERTRAND FRERES


PLAN ORNEMENTAL SAS - 104, rue des Ponts de Cé,49000 ANGERS - 49000 - France - SIREN 327753901


Cabinet HAUTIER OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté,06000 NICE - 06000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-17

Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52

Inscription le 23 avril 2009 - Retrait partiel n°495675 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-04-23

Inscription le 16 août 2011 - Transmission totale de propriété n°555783 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-16

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides) ; engrais pour les terres ; tourbes (engrais) ; terreaux.

Herbicides, fongicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; désherbants ; produits anti-mousse ; produits pour la destruction des herbes.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; graines (semences) ; graines de semences potagères, florales, de gazon, de condiments ; bulbes, oignons à fleur ; plantes et fleurs naturelles ; malt ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux).